PROCÈS VERBAL DU CONSEIL D’ADMINISTRATION du mardi 02 octobre 2018

Questions à l’ordre du jour et autres questions ayant été traitées

  1. Installation
    1. Approbation de l’ordre du jour.
    2. Approbation du PV du CA du 3 juillet 2018
  2. Pédagogie et vie de l’élève
    1. Voyage au Vietnam
    2. Voyage à Jersey
    3. Voyage à Paris
    4. Voyage en Grande Bretagne
    5. Avenant au règlement intérieur
  3. Affaires administratives et financières
    1. Tarifs de restauration
    2. Tarifs objets confectionnés
    3. Contrats et conventions
  4. Questions diverses
  5. Informations diverses

PREAMBULE

Le Conseil d’Administration, convoqué le vendredi 21 septembre 2018, s’est réuni le lundi 02 octobre 2018 sous la présidence de M. BENVENISTE, Chef d’établissement. Quorum : 15/30 Le quorum étant atteint, 20 membres présents, la séance est ouverte à 18h13

Installation

Approbation de l’ordre du jour.

Soumis au vote des membres du Conseil d’administration, l’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

20 voix Abstentions : 0 Contre : 0 Pour : 20

Approbation du PV du CA du 3 juillet 2018

Après lecture par les membres du Conseil, le procès-verbal de la séance du 03/07/2018 est approuvé à l’unanimité .

11 voix Abstentions : 0 Contre : 0 Pour : 11

Pédagogie et vie de l’élève

Voyage au Vietnam

Présentation du projet et du budget prévisionnel par M. le Gestionnaire.

Arrivée d’un administrateur à 18h19. 21 votants.

Soumis au vote des membres, le Conseil d’administration approuve le principe et le budget prévisionnel du voyage au Vietnam à l’unanimité.

21 voix Abstentions : 0 Contre : 0 Pour : 21

Voyage à Jersey

Projet annulé.

Voyage à Paris

Arrivée d’un administrateur à 18h21. 22 votants.M. Domalain présente le projet de voyage pour les terminales ASSP et ST2S. C’est un voyage à la fois culturel (musées théâtre) et professionnel (assister à une opération chirurgicale dans un hôpital).

Soumis au vote des membres, le Conseil d’administration approuve le principe et le budget prévisionnel du voyage à Paris à l’unanimité.

22voix Abstentions : 0 Contre : 0 Pour : 22

Voyage en Grande-Bretagne

M. Pearce présente le projet de voyage pour les 1° S, L et ST2S. Le séjour se déroulera dans le Nord de la Cornouailles en lien avec un lycée proche. Les élèves auront des activités avec des enseignants et des élèves du lycée et assisteront à des cours.

Soumis au vote des membres, le Conseil d’administration approuve le principe et le budget prévisionnel du voyage en Grande Bretagne à l’unanimité.

22 voix Abstentions : 0 Contre : 0 Pour : 22

Avenant au règlement intérieur

M. le Proviseur présente un avenant au règlement intérieur portant sur les conditions ouvrant à une remise d’ordre du service SRH aux familles.

Soumis à l’approbation des membres, le Conseil d’administration approuve l’avenant au règlement intérieur à l’unanimité.

22 voix Abstentions : 0 Contre : 0 Pour : 22

Affaires administratives et financières

Tarifs de restauration

Monsieur le Gestionnaire présente les propositions de tarif de repas et d’hébergement SRH selon les critères du Conseil régional. Il propose de fixer la majoration à 1,11 %. Le tarif des repas des élèves demi-pensionnaire passe ainsi à 2,82€. Les autres tarifs sont précisés dans le tableau récapitulatif. Le taux de participation aux charges communes est maintenu à 22,5 %.

Soumis pour avis aux membres du Conseil, le tarif des repas pour les élèves demi-pensionnaires est approuvé à l’unanimité.

22 voix Abstentions : 0 Contre : 0 Pour : 22

Soumis pour avis aux membres du Conseil, le tarif d’hébergement et des repas pour les élèves internes est approuvé à l’unanimité.

22 voix Abstentions : 0 Contre : 0 Pour :22

Soumis pour avis aux membres du Conseil, le tarif d’hébergement et des repas pour les élèves internes post-bac est approuvé à l’unanimité.

22 voix Abstentions : 0 Contre : 0 Pour : 22

Soumis pour avis aux membres du Conseil, le taux de reversement pour les charges communes, fixé à 32 % pour les internes et à 20,5 % pour les demi-pensionnaires et les commensaux est approuvé à l’unanimité.

22 voix Abstentions : 0 Contre : 0 Pour : 22

Soumis pour avis aux membres du Conseil, le tarif des repas pour les élèves extérieurs et les commensaux est approuvé à l’unanimité.

22 voix Abstentions : 0 Contre : 0 Pour : 22

Tarifs objets confectionnés et autres tarifs

Monsieur le Gestionnaire propose de fixer les tarifs des repas confectionnés par la cuisine pédagogique selon le tableau présenté aux administrateurs.

Soumise pour avis aux membres du Conseil, la fixation des tarifs des repas confectionnés est approuvée à l’unanimité.

22 voix Abstentions : 0 Contre : 0 Pour : 22

Les autres tarifs correspondent au rachat de clés, de perte de manuels scolaires, de livres du CDI, de cartes de self, de dégradations et des photocopies pour usage personnel selon le tableau présenté aux administrateurs.

Soumise pour avis aux membres du Conseil, la fixation des autres tarifs est approuvée à l’unanimité.

22 voix Abstentions : 0 Contre : 0 Pour : 22

Tarif des sorties théâtre de 9€ ou 12€ selon la prestation proposée.

Soumise pour avis aux membres du Conseil, la fixation des tarifs des sorties théâtre est approuvée à l’unanimité.

22 voix Abstentions : 0 Contre : 0 Pour : 22

Affectation des logements de fonction selon le tableau présenté en pièce jointe.

Soumise pour avis aux membres du Conseil, l’affectation des logements de fonction est approuvée à l’unanimité.

22 voix Abstentions : 0 Contre : 0 Pour : 22

Contrats et conventions

Convention d’occupation précaire d’un logement pour une assistante de langue du mois d’octobre au mois d’avril pour un montant de 160€ hors charges locatives.

Soumise à son approbation, le Conseil d’administration approuve la convention d’occupation précaire.

22 voix Abstentions : 1 Contre : 0 Pour : 21

Montant des charges locatives pour les logements en convention d’occupation précaire d’un montant de 23,37€ mensuel.

Soumis à son approbation, le Conseil d’administration approuve le montant des charges locatives.

22 voix Abstentions : 1 Contre : 0 Pour : 21

Convention avec la Mairie de Paimpol pour la régulation et la sécurisation des accès au lycée.

Soumise à son approbation, le Conseil d’administration approuve la convention pour la régulation et la sécurisation des accès au lycée.

22 voix Abstentions : 1 Contre : 0 Pour : 21

Convention de mis de à disposition de locaux à l’AROEVEN pour la formation au BAFA.

Soumise à son approbation, le Conseil d’administration approuve la convention avec l’AROEVEN

22 voix Abstentions : 0 Contre : 0 Pour : 22

Convention de mise à disposition de locaux au club de football de Paimpol pour l’organisation d’un tournoi.

Soumise à son approbation, le Conseil d’administration approuve la convention avec le club de football de Paimpol

22 voix Abstentions : 0 Contre : 0 Pour : 22

Convention avec la société Air Liquide pour les bouteilles de gaz pour les agents d’entretien pour un montant de 195€ par an.

Soumise à son approbation, le Conseil d’administration approuve la convention avec la société Air liquide.

22 voix Abstentions : 0 Contre : 0 Pour : 22

Questions diverses

Pas de questions diverses.

Informations diverses

Convocation d’un CA exceptionnel pour information sur la réforme du lycée Général et Technologique le 6 novembre.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h36.

Le secrétaire de séance